Procédure pénale
Sommaire

Première partie

Les fondements de la procédure pénale

Chapitre 1. Les sources

Chapitre 2. Les principes directeurs

Deuxième partie

Les acteurs de la procédure pénale

Chapitre 1. Les acteurs institutionnels

Chapitre 2. Les acteurs personnels

Troisième partie

Le déroulement de la procédure pénale

Chapitre 1. La phase avant jugement

Chapitre 2. La phase de jugement

Procédure pénale

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Description

La procédure pénale, traditionnellement définie comme l’ensemble des règles organisant la réaction à l’infraction et l’application éventuelle d’une peine, est aujourd’hui une branche du droit très complexe en raison de l’accumulation de textes et de décisions, du désordre du Code de procédure pénale et de son évolution constante sous l’influence des choix politiques et du droit international, notamment européen.

Ce manuel vise les étudiants en droit ainsi que les professionnels qui souhaitent comprendre les principaux éléments et enjeux de la procédure pénale, en adoptant une approche simple et moderne, structurée en trois parties : les fondements de la procédure pénale - les acteurs de la procédure pénale - le déroulement de la procédure pénale.

Éditions disponibles
2e édition
Septembre 2026
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