Droit civil. Les obligations
Sommaire

I. Les principes généraux du droit des obligations

- la réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations

- notion d'obligation et différentes sortes d'obligations

- éléments d'un régime commun à toutes les obligations indépendamment de leur source (naissance, vie et extinction des obligations)

II. Les actes juridiques : les contrats

- formation du contrat - effets du contrat

- les effets du contrat

III. Les faits juridiques

- quasi-contrats

- responsabilité civile (éléments communs à tous les régimes, régimes de droit commun de responsabilité extracontractuelle, responsabilité contractuelle et ses rapports avec la responsabilité délictuelle et quasi-délictuelle, régimes spéciaux de responsabilité et d'indemnisation)

Droit civil. Les obligations

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Description

Cet ouvrage présente de manière unifiée l’ensemble du droit des obligations : contrats, quasi-contrats, responsabilité civile et régime général des obligations.

Il commence par exposer le régime général des obligations, commun à toutes les obligations quelle que soit leur source, afin de mettre en lumière leurs mécanismes et caractéristiques universels. Ensuite, il se consacre aux actes juridiques, en particulier au contrat, dont sont étudiées de façon détaillée la formation et les effets. Enfin, il traite des faits juridiques : quasi-contrats et responsabilité civile, contractuelle comme extracontractuelle, en tenant compte des évolutions les plus récentes.

Rédigé de manière pédagogique mais approfondie, avec de nombreuses références jurisprudentielles, il vise les étudiants de L2, les candidats aux concours, ainsi que les universitaires et praticiens.

Des rubriques « Le point sur… » font le bilan actualisé de questions ciblées et permettent d’aller plus loin dans l’étude. Tableaux, schémas et décisions à lire ou commenter complètent l’exposé pour faciliter la compréhension et l’appropriation de la matière.

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