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Devoir de vigilance, quelles perspectives africaines ?
Devoir de vigilance, quelles perspectives africaines ?
Eustache Da Allada
Cet ouvrage fait suite à un grand colloque international, qui a réuni de très prestigieuses personnalités de renommée internationale, les plus éminents spécialistes (professeurs agrégés et praticiens), venant d'Europe, du Canada et d'Afrique sur la thématique du Devoir de vigilance, quelles perspectives africaines ? Regards croisés en droit international, droit comparé et droit OHADA.Le colloque a eu des échos particulièrement élogieux auprès des décideurs publics en France (l'Elysée) et en Afrique (l'organisation la plus représentative du continent africain : l'Union Africaine). Cet ouvrage se penche sur les perspectives du devoir de vigilance sur le continent africain. Centré sur le droit comparé du devoir de vigilance : il offre des perspectives croisées sur la directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité et son articulation avec les lois française et allemande de vigilance.
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Juillet 2026
Mélanges en l'honneur de Xavier Henry
Mélanges en l'honneur de Xavier Henry
Collectif
Le Professeur Xavier Henry a profondément marqué la Faculté de droit de Nancy, par les responsabilités qu’il a assumées en ses qualités de directeur de formation et de laboratoire, par ses enseignements d’une qualité exceptionnelle ainsi que par sa recherche rigoureuse, notamment sur son approche originale de la jurisprudence et les liens privilégiés qu’il a forgés avec la Cour d’appel de Nancy. Mais, en dépit de sa profonde discrétion, il est également un familier pour tout juriste qui consulte quotidiennement le Code civil Dalloz dont il dirige l’annotation depuis plusieurs décennies. Au-delà de ses qualités pédagogiques et scientifiques, le Professeur Xavier Henry se distingue aussi par sa personnalité : la curiosité d’esprit, la rigueur, l’intégrité, la franchise, la culture, l’humour, autant de traits qui ont profondément marqué des générations de juristes qui se souviennent encore d’un collègue, d’un ami ou d’un enseignant d’une grande humanité. Les Mélanges qui lui sont offerts dans le présent ouvrage, placés sous les auspices de la liberté scientifique et de la curiosité, reflètent la diversité des thèmes qu’il a abordés durant sa carrière. Le droit civil bien évidemment, qui est sa spécialité historique, mais également la procédure, le droit du marché, les sources du droit, ou encore l’économie et l’histoire du droit.
N° d'édition : 1
Collection : Études, mélanges, travaux
Parution : Juillet 2026
Les grands textes de droit international privé
Les grands textes de droit international privé
Sandrine Clavel • Estelle Galland-Busnel
Traditionnellement d’origine nationale et jurisprudentielle, le droit international privé français s’est enrichi, au cours des dernières décennies, de sources supranationales et textuelles ; ce phénomène s’est encore récemment accentué sous l’influence de l’Union européenne. La transformation des sources s’est accompagnée d’une inflation de celles-ci. Et la multiplication des textes, alliée à la diversité de leurs origines, a rendu l’accès aux sources du droit international privé particulièrement complexe. L’objectif de cet ouvrage est, pour simplifier la tâche des « usagers » du droit international privé,qu’ils soient universitaires, étudiants ou praticiens du droit, de leuroffrir un « portail » des sources textuelles du droit international privé français contemporain, tendant à l’exhaustivité sans toutefois y prétendre. Le lecteur y trouvera, le plus souvent en texte intégral, l’essentiel des règles de conflit de lois et de juridiction, mais aussi des règles matérielles de droit international privé d’origine supranationale et des règles de procédure internationale et d’arbitrage international, ce aussi bien en matière civile et commerciale qu’en matière familiale, patrimoniale et extrapatrimoniale (à l’exclusion notable des règles régissant la nationalité et la condition des étrangers). L'ouvrage est autorisé à l'examen d'accés au CRFPA.
N° d'édition : 6
Collection : Grands arrêts
Parution : Juillet 2026
Code de procédure civile 2027, annoté
Code de procédure civile 2027, annoté
Laurent Dargent • Pierre Callé
Les + de l’édition 2027 :  - refonte intégrale des annotations de jurisprudence relatives à l'action en justice et au règlement des incidents de compétence; - comprend également : le Code de l'organisation judiciaire et le Code des procédures civiles d'exécution; - nombreux textes complémentaires relatifs notamment à l'action en justice, à l'aide juridique, au droit international, aux professions juridiques, ou encore aux frais et dépens; - supplément numérique inclus. L'édition 2027 est notamment à jour : - de la loi de finances 2026 et des décrets du 19 décembre 2025 et du 7 avril 2026 intéressant l'aide juridique ; - du décret du 16 février 2026 portant réforme de l'injonction de payer ; - du décret du 12 février 2026 relatif aux magistrats coordonnateurs de l'amiable et conciliateurs de justice ; - du décret du 18 juillet 2025 portant réforme de l'instruction conventionnelle et recodification des modes amiables de résolution des différends ; - du décret du 8 juillet 2025 de simplification de la procédure civile ; - de la loi du 30 avril 2025 portant réforme de l'action de groupe et de ses décrets d'application. Ce code est autorisé par la Commission nationale de l’examen du CRFPA. En complément de votre Code de procédure civile Dalloz, vous retrouverez la mise à jour des textes publiés d’ici fin juillet 2026, notamment les décrets portant réforme de l’arbitrage et mesures de simplification de la procédure civile (Magicobus 3) sur cette page : https://assistance.lefebvre-dalloz.fr/papier-et-bi-media/ouvrages/codes-dalloz/les-mises-a-jour/code-procedure-civile/
N° d'édition : 118
Collection : Codes Dalloz Universitaires et Professionnels
Parution : Juin 2026
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