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Le Conseil constitutionnel
Le Conseil constitutionnel
Pierre Esplugas-Labatut
Ce livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentiel sur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement, jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire de constitutionnalité – QPC). Dans un style direct et imagé, sans donner dans un registre hyper-contentieux, l’auteur resitue le Conseil constitutionnel et sa jurisprudence dans son environnement politique et s’interroge : - Le Conseil mérite-t-il toutes les louanges – ou les critiques – qui lui sont adressées ? - Est-il bien, autant qu’on l’affirme, un protecteur attentif des droits fondamentaux contre les atteintes du législateur ? - Existe-t-il un « bloc de constitutionnalité » et quelle est la place des traités internationaux dans la pyramide de normes ? - Qu’est devenue la distinction entre la loi et le règlement ? - Quelles sont les évolutions induites par la QPC ? - Comment le Conseil décide-t-il comme juge électoral ? - Sommes-nous menacés par un « gouvernement des juges » ? Pierre Esplugas-Labatut, professeur de droit public à l’École de droit de Toulouse, Université Toulouse Capitole, Institut Maurice Hauriou.
N° d'édition : 11
Collection : Connaissance du droit
Parution : Mai 2026
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