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Le crédit
Le crédit
Jérôme Lasserre Capdeville • Michel Storck
Des juristes et des économistes réunis autour du thème du crédit en 6 temps : Le rôle du crédit dans l'économie, La responsabilité du banquier, Les garanties du crédit, Le crédit aux entreprises, Les crédits aux consommateurs, La renégociation et refinancement du crédit
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Mai 2012
Code monétaire et financier 2019, annoté et commenté
Code monétaire et financier 2019, annoté et commenté
Jérôme Lasserre Capdeville • Eric Chevrier • Pascal Pisoni • Michel Storck
Les + de l'édition 2019 : - Code enrichi, annoté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet + accessibilité depuis Word© via Dalloz connect ; - Contenu numérique additionnel, incluant notamment les textes suivants : * règlement (UE) 2017/1129 du 14 juin 2017 concernant le prospectus à publier en cas d'offre au public de valeurs mobilières ; * règlement (UE) 2015/847 du 20 mai 2015 relatif aux informations accompagnant les transferts de fonds ; * directive (UE) 2015/849 du 20 mai 2015 relative à la prévention de l’utilisation du système financier aux fins du blanchiment de capitaux ou du financement du terrorisme ; * règlement (UE) 2015/751 du 29 avril 2015 relatif aux commissions d'interchange pour les opérations de paiement liées à une carte. L’ensemble de la réglementation bancaire et financière réunie en un seul ouvrage : le code officiel, enrichi de bibliographies, d’annotations de jurisprudence et de commentaires explicatifs, et de nombreux textes complémentaires rassemblés au sein d’un appendice (règlement général de l’AMF, instructions AMF, instructions ACPR, règlements CRBF, instructions de la Commission bancaire, textes européens). L’édition 2019 est notamment à jour des textes suivants : - décret du 24 décembre 2018 relatif à l'utilisation d'un dispositif d'enregistrement électronique partagé pour la représentation et la transmission de titres financiers et pour l'émission et la cession de minibons ; - décrets du 19 novembre 2018 portant modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs et du financement par la dette ; - loi du 23 octobre 2018 relative à la lutte contre la fraude ; - décret du 3 juillet 2018 relatif à l'Autorité des marchés financiers.
N° d'édition : 9
Collection : Codes Dalloz Professionnels
Parution : Mai 2019
Droit bancaire
Droit bancaire
Nicolas Eréséo • Marc Mignot • Jérôme Lasserre Capdeville • Jean-Philippe Kovar • Michel Storck
Le droit bancaire est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un « passage obligé » pour l’ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d’être évolutif. Il fait ainsi l’objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n’est d’ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des « devoirs » à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n’est cependant pas toujours totalement « accessible » au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n’est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d’en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.  
N° d'édition : 4
Collection : Précis
Parution : Septembre 2024
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