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Le renouveau des quasi-contrats
Le renouveau des quasi-contrats
Lionel Andreu • Marc Mignot
L’ouvrage prend pour objet d’analyse un sujet passionnant, mais globalement délaissé par les auteurs et la doctrine : les quasi-contrats. Cette source d’obligations, a été largement revisitée par l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016. Cette réforme a tranché le débat relatif à l’existence de la notion de quasi-contrat. Les auteurs du colloque ont considéré que la définition légale du quasi-contrat constitue le point de référence de toute réflexion contemporaine. Au-delà de ce thème principal, cet ouvrage traite des approches transversales, telles que les fonctions comparées des quasi-contrats etle sort du quasi-contraten droit international privé. Fort de ces analyses, l’ouvrage constitue un incontournable de la littérature juridique dédié aux sources des obligations.
N° d'édition : 1
Collection : Thèmes et commentaires
Parution : Novembre 2025
Droit bancaire
Droit bancaire
Nicolas Eréséo • Marc Mignot • Jérôme Lasserre Capdeville • Jean-Philippe Kovar • Michel Storck
Le droit bancaire est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un « passage obligé » pour l’ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d’être évolutif. Il fait ainsi l’objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n’est d’ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des « devoirs » à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n’est cependant pas toujours totalement « accessible » au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n’est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d’en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.  
N° d'édition : 4
Collection : Précis
Parution : Septembre 2024
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