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Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne
Droit institutionnel et matériel de l'Union européenne
Patrick Rambaud • Annie Gruber • Thierry Rambaud • Jean-Louis Clergerie • Jean-Philippe Kovar
Cet ouvrage est une nouvelle édition du Précis initialement rédigé par Louis Cartou et repris par les professeurs Annie Gruber, Patrick Rambaud et Jean-Louis Clergerie. La présente édition a été revue et mise à jour par une toute nouvelle équipe constituée de Jean-Louis Clergerie, Jean-Philippe Kovar et Thierry Rambaud. Conçu comme une analyse précise et rigoureuse de tous les aspects de l’Union européenne, le Précis apporte les éléments indispensables à la compréhension d’une réalisation économique et politique totalement inédite. Il présente, en outre, la particularité d’être à la fois un manuel de droit institutionnel et un manuel de droit matériel. Il correspond aux programmes des Facultés de droit, des Instituts d’études politiques et à ceux des concours d’accès à la fonction publique et aux Écoles de commerce, sans manquer toutefois d'être un ouvrage utile aux praticiens.
N° d'édition : 15
Collection : Précis
Parution : Octobre 2024
Droit bancaire
Droit bancaire
Nicolas Eréséo • Marc Mignot • Jérôme Lasserre Capdeville • Jean-Philippe Kovar • Michel Storck
Le droit bancaire est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque mais aussi ceux qui les accomplissent à titre professionnel, comme les établissements de crédit. Ce droit a une importance considérable dans la mesure où la banque est un « passage obligé » pour l’ensemble des citoyens. Il a pour caractéristique d’être évolutif. Il fait ainsi l’objet, régulièrement, de modifications légales et réglementaires. En outre, il donne lieu à un contentieux abondant. Les décisions de justice sont nombreuses. De nouveaux contentieux apparaissent ainsi à intervalle régulier (par exemple en matière de fraude aux opérations de paiement). Il n’est d’ailleurs pas rare que les juges dégagent de façon prétorienne des « devoirs » à la charge des professionnels de la banque. Le droit bancaire n’est cependant pas toujours totalement « accessible » au grand public. Certaines questions sont ainsi particulièrement complexes et la lecture des dispositions légales n’est pas toujours aisée. Cet ouvrage cherche donc à synthétiser ce droit afin d’en clarifier le plus possible le contenu. Il prend en compte les toutes dernières évolutions légales et jurisprudentielles de la matière. De nombreux passages ont été réécrits depuis la dernière édition.  
N° d'édition : 4
Collection : Précis
Parution : Septembre 2024
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